Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

Communes classées dans un périmètre de massif en Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation des 4 pays du département de la Manche.

Découpage des secteurs scolaires Grand Poitiers Origine Source mairie de Poitiers. Organisations partenaires Grand Poitiers, Ville de Poitiers - Service Education ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Limites de communes édition 2020 Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et ultra-marin. Les données source du produit ADMIN EXPRESS sont mises à jour en continu, le produit est ensuite dérivé mensuellement. Sa géométrie est celle de la BD CARTO®. Il…

Collectivités signataires de la charte régionale d'entretien des espaces publics Origine Récupération des données par le secrétariat technique de la CROPPP auprès des animateurs de la charte régionale Production d'une liste des collectivités signataires (série de données tabulaires) Extraction des…

A jour au 01/01/2021. EPCI limites des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles. Origine Données collectées sur le site de la Direction générale des collectivités locales. Précision : les numéros SIREN des EPCI ne sont pas…

Ce jeu de données présente les quartiers politiques de Poitiers.Chaque secteur représente l'aire d'influence d'une maison de quartier. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Mairie de Poitiers délibération du 14 Décembre 2009…

Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016. Origine Couche réalisée à partir des limites de communes précision 5m d'OpenStreetMap. Organisations partenaires Région Bretagne ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001 Origine Mise à jour annuelle pour chaque version de la BD…

Ce jeu de données présente les contours des cantons de Grand Poitiers en 1982. Il est principalement utilisé pour la réalisation de tableaux de synthèse et cartes thématiques. Origine Préfecture Etat Organisations partenaires Grand Poitiers, Grand Poitiers - CA Valorisation des données ➞ Consulter…

Cantons du département des Hautes-Alpes suite aux élections de 2012 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant un canton Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes…

Cantons du département des Hautes-Alpes suite aux élections de 2015 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant un canton Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05 Liens annexes…

Communautés de communes des Hautes-Alpes au 1er janvier 2014 Origine BD TOPO - Géotraitement par la fusion des communes représentant une communauté de communes Organisations partenaires Centre Régional pour l'Information Géographique en Provence-Alpes-Côtes d'Azur (CRIGE PACA), Département 05…

Cette couche indique les périmètres des 12 quartiers de la Ville de Rennes. Origine Cette couche a été numérisée sur la base de la couche du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole. Lorsque les limites des quartiers ne correspondent pas à l'axe d'une chaussée, ce sont les limites…

Mise à jour 2019-02-13. Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine Les données sont issues du tableau des sièges des EPCI. Référentiel : BD CARTO©®IGN. Création d'un ponctuel sur le…

Mise à jour 2019-06-01. La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces…

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…