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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat,…

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Nouvelle-Aquitaine : Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Localisation des périmètres des ScoT et des communes faisant l'objet d'un ScoT. Suivi administratif des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT), en Nouvelle-Aquitaine. Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d'urbanisme qui fixe, à l'échelle de plusieurs communes ou groupements…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Occupation du sol du SCOT Arc Comtat Ventoux - 2014

Cartographie de l'occupation du sol du Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux (SCOT ACV) réalisée à partir des images satellitaires "PLEIADES" 2014, d'après la nomenclature régionale du CRIGE-PACA. Validité des sources : 2014 Producteurs : SMAEMV (Syndicat Mixte d'Aménagement et…

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Base de données d'occupation du sol du SCOT Arc Comtat Ventoux - 2010

Cartographie de l'occupation du sol du Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux (SCOT ACV) réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2010, d'après la nomenclature régionale du CRIGE-PACA. Validité des sources : 2010. Producteur : Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale…

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Base de données d'occupation du sol du SCOT Arc Comtat Ventoux - 2001

Cartographie de l'occupation du sol du Schéma de Cohérence Territoriale Arc Comtat Ventoux (SCOT ACV) réalisée à partir des photographies aériennes IGN 2001, d'après la nomenclature régionale du CRIGE-PACA. Validité des sources : 2001. Producteur : Syndicat Mixte Schéma de Cohérence Territoriale…

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Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

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Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

Part de la population départementale couverte par un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).

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flux de population girondin

Données relatives aux flux de population à destination de la gironde depuis les 10 provenance les plus importantes et des flux de migration à l'intérieur de la Gironde réparties par unité territoriale SCOT

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flux de population girondin

Données relatives aux flux de population à destination de la gironde depuis les 10 provenance les plus importantes et des flux de migration à l'intérieur de la Gironde réparties par unité territoriale SCOT

Frequency: Irregular

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Périmètres des SCOT de l'Ain

Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) ont succédé aux schémas directeurs (SD). Les SCOT inter-départementaux sont tronqués au droit des limites départementale. Les élus définissent ensemble l'évolution de l'agglomération et des priorités en matière d'habitat, de commerce, de zones…

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Périmètres des SCOT de l'Ain

Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) ont succédé aux schémas directeurs (SD). Les SCOT inter-départementaux sont tronqués au droit des limites départementale. Les élus définissent ensemble l'évolution de l'agglomération et des priorités en matière d'habitat, de commerce, de zones…

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Périmètres des SCOT de l'Ain

Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) ont succédé aux schémas directeurs (SD). Les SCOT inter-départementaux sont tronqués au droit des limites départementale. Les élus définissent ensemble l'évolution de l'agglomération et des priorités en matière d'habitat, de commerce, de zones…

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Liste des documents d'urbanisme des collectivités de Cap Atlantique

Liste des documents d'urbanisme approuvés par les Collectivités de Cap Atlantique (Assérac, Batz-sur-Mer, Camoël, Férel, Guérande, Herbignac, La Baule-Escoublac, La Turballe, Le Croisic, Le Pouliguen, Mesquer, Penestin, Piriac-sur-Mer, Saint-Lyphard, Saint-Molf). Information sur leur publication…

Frequency: Desconocido

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Schéma de cohérence territoriale du département de l'Aveyron

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront…

Frequency: Desconocido
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PPR ETSAUT (64DDTM19970021) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ETSAUT (64223), département des Pyrénées-Atlantiques.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

Frequency: Desconocido
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Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Schémas de cohérence territoriale (Scot) en Corrèze

N_SCOT_ZSUP_019 La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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Schéma de cohérence territoriale du Cantal

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils ont pour…

Frequency: Desconocido
Territorial coverage granularity: Otro

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