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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

Updated on 11 de abril de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budgets

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

Updated on 20 de marzo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

Updated on 20 de marzo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Actes réglementaires

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

Updated on 20 de marzo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations du Conseil municipal

From Ville de Chelles

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…