Limites des Zones B "industrielles" du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 From Do.TeRR . Géo-Centre Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated hace 3 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRI Drac aval approuvé le 17/07/2023 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Villard-Bonnot en date du 01/06/2007 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Pierre de Chatreuse en date du 09/09/2003 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Sainte-Marie-d'Alloix en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Salle-en-Beaumont en date du 16/05/2022 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Michel en Beaumont en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de Saint Théoffrey en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN Porté à connaissance de La Motte-Saint-Martin en date du 04/04/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites