PPRN Porté à connaissance de Saint Théoffrey en date du 06/06/1997 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Revel approuvé le 29/12/1989 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Clelles approuvé le 12/09/1978 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Révision n°2 du PPRN de Saint-Ismier approuvé le 07/11/2011 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PER d'Avignonet approuvé le 06/09/1985 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Pont-Evêque approuvé le 13/02/2006 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - R111-3 de Gresse-en-Vercors - 28/06/1972 From DDT de l'Isère Zones réglementées du R111-3 de Gresse-en-Vercors approuvé le 28/06/1972. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Vougy - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Scionzier (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Jeoire (Haute-Savoie) – approuvé le 03/08/2012 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 29 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Bonne (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/1993 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels des Clefs (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 13 de agosto de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 18/06/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ayse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 28/12/2010 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cluses - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie) – approuvé le 29/05/1987 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) – approuvé le 28/02/1997 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites