Plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Verchaix (Haute-Savoie) – approuvé le 24/11/2000 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Verchaix - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sallanches (Haute-Savoie) – approuvé le 24/12/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 13 de septiembre de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Neydens (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels du Grand-Bornand (Haute-Savoie) – approuvé le 26 février 2020 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 17 de junio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Annemasse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Taninges - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Morillon - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 08/04/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 20 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Arenthon (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Le Gua approuvé le 28/12/1993 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
R111-3 de Saint-Mury-Monteymond approuvé le 31/12/1976 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Nivolas-Vermelle approuvé le 17/05/2004 From DDT de l'Isère Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage réglementaire - PERI de Les Avenières - 25/01/1993 From DDT de l'Isère Zones réglementées du PERI de Les Avenières approuvé le 25/01/1993. Les données ont un caractère informatif, seuls les documents papiers disposant du visa de la préfecture font foi. Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites