Périmètre PPRN du bassin du Meu, du Garun et de la Vaunoise (Cintré) Origine Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique…

— Updated on 29 de febrero de 2020

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Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron

From DDT Aveyron

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

— Updated on 23 de febrero de 2020

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Avignon - Carte Scolaire de la Commune

From Avignon

Périmètre de la carte scolaire de la commune d'Avignon --- Modifications : 27/09/2018 Changement de dénomination de l'école élémentaire Thiers en école élémentaire Simone Veil --- Données NON OPPOSABLE LICENCE OUVERTE (http://www.etalab.gouv.fr)

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Secteur de recrutement des collèges en Isère

From Conseil départemental de l'Isère

Le Département a la responsabilité de la définition des secteurs scolaires des collèges publics isérois, permettant une répartition équilibrée des effectifs de collégiens en veillant à la mixité sociale et en respectant la capacité d’accueil de chaque établissement. Le collège public de…

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Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

From Parc naturel régional du Morvan

Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc naturel régional du Morvan et l’Agence de l’eau Loire-Bretagne a été signé le 4 juillet 2017, pour une durée de 5 ans.…

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