PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BOUCIEU-LE-ROI (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BIDON (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de PRADONS (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de octubre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LANAS (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de PEYRAUD (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de VALLON-PONT-D'ARC (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAMPZON (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BOZAS (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de LE TEIL (Ardèche) From DDT de l'Ardèche Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Registre Parcellaire Graphique 2016 anonymisé de la Martinique From DAAF Martinique Ilots culturaux sur le territoire départemental des déclarants de surfaces dont le registre parcellaire graphique (RPG) est complètement saisi à la date de l'extraction des données. Standard millésimé la couche correspondant à l'année 2016. Le RPG anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots… Updated on 24 de enero de 2020 0 reuses 0 favorites
Registre Parcellaire Graphique 2016 anonymisé de la Martinique - parcelles From DAAF Martinique Parcelles culturales sur le territoire départemental des déclarants de surfaces dont le registre parcellaire graphique (RPG) est complètement saisi à la date de l'extraction des données. Standard millésimé la couche correspondant à l'année 2016. Le RPG anonymisé est constitué de l'ensemble des… Updated on 24 de enero de 2020 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de TREVOUX (Ain) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de diciembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de TENAY (Ain) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de BOURG-EN-BRESSE (Ain) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de INJOUX-GENISSIAT (Ain) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 15 de noviembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etablissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre - Ardèche From DDT de l'Ardèche Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les SAN ne sont pas présents dans ce jeu de données. Origine Les EPCI sont… Updated on 1 de diciembre de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Localisation des zones d'activité dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Localisation sous forme de point des zones d'activité sous maîtrise d'ouvrage publique dans le département de l'Allier. Ces données sont issues de l'Observatoire des Zones et Parcs d'Activités (http://www.ceea-za.allier.fr/appli/carte_3.php) gérées conjointement par la DDT de l'Allier et le Comité… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de PONT DE VAUX (Ain) From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes ayant le label Village Étape dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Dans le cadre de la politique "1% Paysage et Développement", initiée par l’État afin de valoriser l'investissement que représente une grande infrastructure et maîtriser ses effets, le label "village étape" vise à renforcer l’attractivité touristique des territoires, dans le respect d’une charte de… Updated on 24 de enero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
