Plan local d'urbanisme de la commune de Flesselles From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone du PLU de la commune de Bourseville From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… Updated on 28 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de la commune de Flesselles From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription linéraire du PLU d'Ablaincourt-Pressoir From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription surfacique du PLU de la commune de Flesselles From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Argoeurvre From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Voies ferrées génératrices de servitudes T1 en Eure-et-Loir (28) From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a… Updated on 29 de febrero de 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
