Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de marzo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 12 de junio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Continuités écopaysagères d'intérêt départemental From Département de l'Ain Application présentant le projet et les données ayant permis la détermination des Continuités éco-paysagères du département de l'Ain. Actuellement seul l'occupation du sol (échelle 1/10 000) est disponible. url officielle : inventaire des continuités écopaysagères du département de l'Ain Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 8 de marzo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de abril de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin' A la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ENS de l'Ain From Département de l'Ain Périmètres labellisés espaces naturels sensibles (ENS) dans l'Ain, c'est-à-dire qui ont fait l'objet d'une délibération en Session ou en Commission permanente du Conseil départemental. 04/2021 - ajout du lac de Divonne à l'ENS 'Marais de la Versoix. 02/2021 - nouvel ENS 'Gorges de l'Oignin'.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Continuités écopaysagères d'intérêt départemental From Département de l'Ain Application présentant le projet et les données ayant permis la détermination des Continuités éco-paysagères du département de l'Ain. Actuellement seul l'occupation du sol (échelle 1/10 000) est disponible. url officielle : inventaire des continuités écopaysagères du département de l'Ain Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de enero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Continuités écopaysagères d'intérêt départemental From Département de l'Ain Application présentant le projet et les données ayant permis la détermination des Continuités éco-paysagères du département de l'Ain. Actuellement seul l'occupation du sol (échelle 1/10 000) est disponible. url officielle : inventaire des continuités écopaysagères du département de l'Ain Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de agosto de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de abril de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain From Département de l'Ain Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’instaurer des ZPENS. Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit de préférence pour les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 14 de septiembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Espaces Naturels Sensibles - Meuse From Conseil départemental de la Meuse Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 9 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les zones de préemption des espaces naturels sensibles (ENS) du département de Meurthe-et-Moselle (54) From Département de Meurthe-et-Moselle ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au conseil départemental ou une collectivité (par délégation) d’exercer une veille foncière dans le périmètre concerné. Dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated hace 2 días License Not Specified 0 reuses 0 favorites