La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) et est utilisée pour : les déclarations en douane pour les échanges avec les pays UE les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE présenter…

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est la principale base de données de séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. Elle met à disposition toutes les informations nécessaires au diagnostic conjoncturel, et plus…

Ce jeu de données provient de la Banque de Données Macro-économiques de l'INSEE. La BDM est la principale base de données de séries et indices sur l'ensemble des domaines économiques et sociaux. Elle met à disposition toutes les informations nécessaires au diagnostic conjoncturel, et plus…

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne les chroniques des indicateurs d’activité des opérateurs de communications électroniques. Ces informations agrégées (ensemble du marché) sont issues des enquêtes menées auprès des opérateurs déclarés au titre de…

Données relatives à l'aide programmable par pays (APP). L’APP est la proportion d’aide soumise à une programmation pluriannuelle au niveau des pays et ainsi représente une sous-catégorie des flux d’APD. Elle prend, comme point de départ, les données sur les versements bruts APD par bénéficiaire…

Vous pouvez consulter les résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042 C) ainsi que, à compter de 2011 (revenus de 2010), les déclarations « investissement outre-mer » en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré dans chaque case.

développement durable - source « Géoïdd » : Initialement l’outil répondait au besoin de diffuser auprès des internautes des données statistiques et géographiques dans le cadre de l’observatoire de la mer et du littoral (ONML). Ce périmètre a été étendu à la France entière, DOM compris. L’objectif…

Le jeu de données met à disposition les comptages de demandes de brevets réparties par domaine technologique depuis 2009.

Liste des fournisseurs du Département à partir de 2004 pour l'achat de fourniture ou de service.

Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée du 30 juin 2012 au 30 juin 2013. Les données sont disponibles en pièces jointes.

Le jeu de données met à disposition la répartition des dépôts publiés de marques nationales par groupes de classes (hors renouvellements) depuis 2009.

Dans le cadre de sa mission patrimoniale de dépôt légal de l’internet, la Bibliothèque nationale de France collecte régulièrement un échantillon du web français, constitué à partir de collectes larges (annuelles et non sélectives) et de collectes ciblées. Ces dernières regroupent deux types de…

Source : DREES, Études et résultats n° 878 Auteurs : Engin Yilmaz En 2012, la rentabilité nette des cliniques privées à but lucratif est estimée à 1,9 % de leur chiffre d’affaires. Elle baisse de 0,7 point par rapport à 2011, mais son niveau est proche de ceux observés au cours de la période…

Le jeu de données met à disposition la répartition des dessins et modèles déposés par la voie nationale depuis 2009.

Le jeu de données met à disposition les comptages des délais de délivrance des brevets délivrés par l'INPI depuis 2009.

Le jeu de données met à disposition les comptages des certificats complémentaires de protection depuis 1995.

Le jeu de données met à disposition les comptages des certificats d'utilité déposés depuis 2009.

Le jeu de données met à disposition les comptages des certificats complémentaires de protection selon l'origine du déposant depuis 2009.