Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole Arrêté de bassin Adour Garonne modifié le 21/12/2018 (plus de classement dans le Cantal pour ce bassin) Updated on 16 de mayo de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac dans la Drôme 2010 - 2014 - FIN de VALIDITE 31/12/2014 From DDT Drôme Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral. Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005,… Updated on 15 de noviembre de 2012 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme En France comme dans les autres pays membres de l'union européenne, les "plans de gestion" des eaux sont encadrés par le droit communautaire inscrit dans la directive cadre sur l'eau (DCE) de 2000. Ce sont les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Institués par la loi… Updated on 29 de marzo de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêté du 30/08/2021) From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Sont désignées comme zones vulnérables toutes les zones qui alimentent les eaux atteintes par la pollution par les nitrates ou susceptibles de l'être et qui contribuent à la pollution ou à la menace de pollution. La désignation des zones vulnérables se fonde sur la teneur en nitrate des eaux… Updated on 8 de octubre de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppes de forte probabilité de présence de zones humides (EFPPZH) du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ensemble des périmètres continus ou discontinus à l’intérieur desquels la présence de zones humides est hautement probable. Ce Zonage est encadré par le SDAGE loire bretagne et réalisé dans le cadre des SAGE - extrait SDAGE LB 2016-2021 : « Les Sage identifient les enveloppes de forte probabilité… Updated on 20 de abril de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il… Updated on 3 de marzo de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Concaténation des inventaires terrain de zones humides réalisés par différents organismes notamment dans le cadre des SAGE Updated on 15 de diciembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites