Liste des rivières de France From Sofiyan Ifren Liste des rivières coulant en France. Format CSV. Informations disponibles: Nom de la rivière Nom du cours d'eau dont elle est l'affluent Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 17 de marzo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 From DDT de la Loire Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 Source: DDT 42 Updated on 6 de febrero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, définit la notion de cours d’eau. Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau, les services de l’Etat… Updated on 19 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement) From DDT Drôme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la… Updated on 13 de octubre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pré-identification des cours d'eau From DDT de l'Ardèche Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche Updated on 4 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du… Updated on 28 de agosto de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain From DDT de l'Ain Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain_preindentification_cours_eau.shp). Données modifiées par la DDT01 du 27/11/2015 au 18/12/2015 (1ère diffusion internet) puis du 19/12/2015 au… Updated on 4 de noviembre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites