La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du paramètre phosphore total en 2019. Pour chacune des stations présentant des données, la valeur du percentile 90 est déterminée avec l’ensemble des analyses disponibles. L'état est représenté par une…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis des matières phosphorées en 2015. Pour chacune des stations présentant des données (tous dispositifs de collecte confondus), la classe d’état retenue pour une station est la classe d’état la plus…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du paramètre orthophosphates en 2019. Pour chacune des stations présentant des données, la valeur du percentile 90 est déterminée avec l’ensemble des analyses disponibles. L'état est représenté par une…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du percentile 90 pour le paramètre nitrite en 2019. L'état est représenté par une classe de qualité (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais), conformément aux exigences de la DCE (arrêté du 27 juillet…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du percentile 90 pour le paramètre ammonium en 2019. L'état est représenté par une classe de qualité (très bon, bon, moyen, médiocre, mauvais), conformément aux exigences de la DCE (arrêté du 27 juillet…

Cette carte représente l'état des cours d'eau bretons aux stations de suivi qualité vis-à-vis du percentile 90 pour le paramètre nitrate en 2019. L'arrêté du 27 juillet 2015 relatif à l’évaluation de l’état des eaux douces de surface ne propose que 3 classes pour le paramètre nitrate. Afin de…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal. La masse d'eau rivière est composée de tronçons élémentaires (de la même manière que la BDCarthage®). Cet élément…

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le…

Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Les communes transfèrent leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent. Le transfert…

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Procédure de classement L 214-17 du code de l’environnement Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été signés le 10 juillet 2012 par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne et publiés au journal…

Procédure de classement L 214-17 du code de l’environnement Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été signés le 10 juillet 2012 par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne et publiés au journal…

Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Origine Selon l'état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le porter-à-connaissance de l'État- par numérisation des cours d'eau à partir de la BD Topographique du référentiel…

Couche des cours d’eau principaux du département Origine Le contour de chaque territoire doit être numérisé avec un niveau de précision correspondant à une échelle au 1/5.000ème sur le fond des ortho-photographies aériennes, de manière à ce qu'il soit compatible avec le registre parcellaire…