Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains From Ville de Digne-les-Bains Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le fichier… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 28 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From NosDonnées.fr L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 10 de julio de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From NosDonnées.fr Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing No license set Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 10 de julio de 2017 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 16 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7 juillet 2014,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 8 de marzo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011) From ACTION Nogent-sur-Marne L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 12 de agosto de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine From Asso Libertic Conseillers municipaux de Montreuil-en-Touraine pour le mandat en cours de 2016 avec les commissions associées. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 9 de octubre de 2016 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 0 favorites