Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 22 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Mézens | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 21 de marzo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Rivières | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 18 de octubre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Florentin | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 13 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols) CC Fénols From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Giroussens | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 28 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 10 de febrero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 28 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 8 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Loupiac | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Saint-Urcisse From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse (81272). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 11 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Broze | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 13 de noviembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Parisot | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 10 de agosto de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de enero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Beauvais-sur-Tescou From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Beauvais-sur-Tescou (81024). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé, conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 18 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 18 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites