This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 41.793 datasets on data.gouv.fr

7 results

Sort by:

Service public d'assainissement non collectif

Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 24 de septiembre de 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
1 favorite

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne

From Agence de l'eau Loire-Bretagne

Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Contrôles SPANC

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 2015.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de octubre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT (CCPF Assainissement) CCPF Assainissement

From Communauté de Communes du Pays Fertois

ensemble des rapports et budgets du service assainissement

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 16 de diciembre de 2020

License Not Specified

0 reuses
0 favorites