Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté en 2018

Communes classées dans un périmètre de massif en Bourgogne-Franche-Comté

Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la transparence des résultats de l’action publique. Il démontre également la détermination du Gouvernement à améliorer la vie…

La base de données présente des indicateurs mesurant la qualité de la relation entre les usagers et les administrations et la qualité du service rendu à la fois pour les usagers particuliers et pour les entreprises. Ces données sont mises à jour annuellement. Le baromètre présente des indicateurs…

Concertation, statistiques, consultations, synthèses des contributions, ateliers, journées contributives, pitchs contributifs, etc.

Périmètre actuel d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007 modifié par le décret du 29/12/2013. Site :…

Mise à jour 2018. contient uniquement les établissements dont la mise à jour est postérieure à 2011. Il s agit d une extraction géolocalisée des fichiers PARADES gérées par le MEDDE. le Ministre charge des transports et de l'équipement est responsable en permanence des mesures a prendre pour…

Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures permettant : de constituer des réserves foncières en amont de la phase de réalisation de projet d'aménagement public; d'acquérir des terrains nécessaires…

DDT69 : contour des secteurs d'intervention des agents DDT Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée : contour des commissions territoriales des agences de l'eau Origine Agrégation de communes IGN BDTOPO par la DDT69 Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage…

Périmètre d'intervention initial de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007 (pleine compétence et prestation de service). Site : http://www.epora.fr…

Périmètre 2007 d'intervention de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (pleine compétence et prestation de service) tel qu'il est définit par Décret n°98-923 du 14 octobre 1998 modifié par Décret n°2007-1326 du 10 septembre 2007. Site : http://www.epora.fr…

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère). La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement : Le SASE pour Sud Est, Le SANO pour Nord Ouest. Il s'agit d'un…

Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit…

Découpage des territoires en fonction des secteurs des agents du Bureau des Documents d'Urbanisme (BDU) de la Direction départementale des territoires de l'Isère. Leur mission est de donner l'avis de l'État et les "porter à connaissance" dans le cadre des élaborations, révisions ou mises en…

Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère L’affichage réglementaire des risques naturels et technologiques (Plan de Prévention des Risques), leur prise en compte dans les documents d’urbanisme et dans les…

Secteurs d'intervention des deux CAR (cellules d'affichage des risques) (CAR1 et CAR2). Il s'agit d'un zonage à la commune. Les cellules d'affichage sont chargées de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques (PPR), des cartes, des documents des connaissances des risques, elles donnent…

Découpage des territoires des chargés d'aménagement en fonction de l'organisation de la Direction Départementale des Territoires de l'Isère. Les missions principales des chargés d'aménagement sont : analyser et comprendre le fonctionnement des territoires, participer à la définition des enjeux de…

Lignes de transport scolaire fluviales 2012/2013 sur le Maroni. Sont renseignés les informations attributaires : Nom de la ligne, Nombre de places disponibles en 2010/2011, Nombre de places disponibles en 2012/2013, Nombre de titres vendus en 2010/2011, Nombre de titres vendus en 2012/2013.…