Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé…

Présentation du jeu de données : Les comptes des départements 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des départements pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des départements publiées par la DGFiP. La…

Présentation du jeu de données : Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des communes 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des communes pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des départements 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des départements pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

Présentation du jeu de données : Les comptes des SDIS 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des services départementaux d'incendie et de secours pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des SDIS…

Présentation du jeu de données : Les comptes des communes 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des communes pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des communes publiées par la DGFiP. Ressources…

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des régions 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des régions, des collectivités territoriales uniques (CTU) et de la collectivité de Corse pour la période 2012-2019. Le…

La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) et est utilisée pour : les déclarations en douane pour les échanges avec les pays UE les déclarations d'échanges de biens entre les pays de l'UE présenter…

Ce jeu comporte l'ensemble des données décrivant les chiffres de réussites aux différents concours ou examens tenus par la Douane depuis 2013 Pour tous les concours organisés par la direction générale des douanes et droits indirects (catégorie A, B et C) : nombre d'inscrits, d'admissibles et…

Présentation du jeu de données : Les comptes des régions 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes des régions pour la période 2012-2019. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des régions publiées par la DGFiP. Les données 2019…

Données concernant le Parc terrestre / Flottes navale et aérienne / Matériel de détection de la douane française. Données depuis 2010

Balances des budgets principaux et budgets annexes des syndicats (SIVU, SIVOM...) depuis 2010. Pour l'exercice 2016, les balances comptables de établissements publics de territoire figurent dans ce fichier. A compter de 2017, les balances de ces établissements sont dans le fichier des balances…

Le jeu de données, mis à disposition par la Direction Générale des Entreprises, fournit des informations depuis l'année 2014 sur les établissements bénéficiant de la marque Tourisme &, Handicap qui est l'unique marque d’État attribuée aux professionnels du tourisme œuvrant en faveur de…

Les Journées des arts et de la culture dans l’enseignement supérieur (JACES 2016) se déroulent les 29, 30 et 31 mars 2016. La plupart des universités et certaines écoles de l’enseignement supérieur participent à cette manifestation nationale en présentant les réalisations les plus emblématiques de…

Ce jeu de données présente le nombre d’évaluations immobilières réalisées par les services du Domaine, sur une année civile, par type des services consultants, par département d’intervention, par type d’évaluation réalisée : en valeur vénale ou en valeur locative. Le fichier…

La Direction Générale des Entreprises, met à disposition depuis 2014 la liste des établissements labellisés Qualité Tourisme™. Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de leurs prestations. De nombreux Partenaires (associations et…

Données geographiques recensement