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Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011
Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régionaux en 2011. La question écrite : http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235Nombre de membres :… -
Marchés publics du Ministère de la Culture 2009
Liste des marchés publics notifiés par le Ministère de la Culture et de la Communication en 2009 -
StrasPlus
Localisation des accès StrasPlus avec l'URL de destination du QR Code et du tag NFC, au format CSV. -
Budget alloué par les conseils régionaux aux indemnités de fonction de ses membres ou des membres du CESER en 2011
Données issues des réponses aux questions écrites de René Dosière : http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4235 http://www.nosdeputes.fr/14/question/QE/4234 Données des élus : CESER de France et wikipedia -
Agreste - Exploitation forestière, nombre d'entreprises par région, département
Agreste. : Nombre d'entreprises de la branche "Exploitation forestière" selon la localisation du siège social (par région, département) et l' activité dans la branche. Données disponibles sous Disar / Données en ligne / rubrique : Forêt, exploitations forestières et scieries / Sous rubrique :… -
2014-90 - Développement solidaire : Le soutien aux politiques sectorielles au Burkina Faso
Améliorer l’environnement général dans les pays d’émigration -
2014-58 - Immigration : Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Immigration : Les résultats obtenus en 2012 par les services de police et de gendarmerie en métropole -
2014-56 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre - État 4001- Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail
Immigration : Les résultats obtenus par les services de police et de gendarmerie en métropole -
2014-28 - Visas délivrés pour l’établissement professionnel
Analyse de l’évolution de la délivrance pour les principales catégories de visas -
2014-17 - Détail des titres accordés au motif « famille de Français » (pays tiers)
L’immigration familiale : le principal vecteur d’immigration, fruit de l’histoire, inscrit dans un cadre conventionnel protégeant le respect de la vie privée et familiale -
2014-14 - Admission au séjour des ressortissants des nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires
La population étrangère établie en France métropolitaine -
2014-09 - Admission au séjour des ressortissants de pays tiers
La population étrangère établie en France métropolitaine -
2014-01 - Stock de titres et autorisations provisoires de séjour en cours de validité
La population étrangère établie en France métropolitaine -
E-questionnaire en vue d'évaluer l'impact professionnalisant des TEC CeNGEPS dans les services
Depuis 2008, les 7 interrégions bénéficient d'un nombre conséquent de postes de Techniciens d'EtudesCliniques (TEC) financés par le Groupement d'Intérêt Public CeNGEPS. La mission première de cesTEC, dévolus aux essais cliniques industriels sur le médicament, est d'évaluer les capacités… -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été… -
Reclassement dans le secteur privé 2013
Données issue du bilan reconversion 2013. Le bilan reconversion 2013 est accessible à l'adresse suivante : http://www.defense-mobilite.fr/var/defensemob/storage/fckeditor/File/bilans_rec/Bilan%20reconversion%202013.pdf -
Répartition des prestations par armée 2013
Données issue du bilan reconversion 2013. Le bilan reconversion 2013 est accessible à l'adresse suivante : http://www.defense-mobilite.fr/var/defensemob/storage/fckeditor/File/bilans_rec/Bilan%20reconversion%202013.pdf -
Les médecins généralistes face au paiement à la performance et à la coopération avec les infirmiers
Source : DREES, Études et résultats N° 873 Auteurs : Sophie Massin, Alain Paraponaris, Marion Bernhard, Pierre Verger, Marie Cavillon, Fanny Mikol, Bruno Ventelou Les conditions d’exercice de la médecine générale connaissent des évolutions importantes. Le paiement à la performance, généralisé… -
Les enfants en soins de suite et de réadaptation
Source : DREES, Études et résultats N°861 Auteurs : Fabienne COQUELET et Hélène VALDELIÈVRE L’activité en soins de suite et de réadaptation (SSR) pour les enfants représente 5 % de l’activité globale de SSR. En 2010, 32 000 enfants de moins de 19 ans ont été pris en charge au cours de 73 000…