Zone réglementée du PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines(63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Dans le cas du présent… Updated on 12 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Misérieux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Bettant From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 8 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Miribel From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 6 de julio de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Sainte-Euphémie From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Pont-d'Ain, Saint-Jean-le-Vieux et Ambronay From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Injoux-Génissiat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Montagnat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 26 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Neyron From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Rossillon From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 27 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Château-Gaillard From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation de l'Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi de l'Allier des Plaines a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 14 communes de Joze à St Sylvestre Pragoulin. Soient les communes de Charnat, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Limons, Luzillat,… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Villieu-Loyes-Mollon From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 21 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Virieu-le-Grand From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 3 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Lancrans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 25 de enero de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du R111-3 Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 26 de enero de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Balan From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 8 de abril de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPRi du bassin de l'Angaud a été approuvé par arrêté préfectoral n°20220895 du 20/06/2022 en vertu des articles L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les communes de Billom, Montmorin et Saint-Julien de Coppel. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation et… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Viriat From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 6 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites