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Zonages B1 et B2 « Arrêté du 29-04-2009 en Bretagne – classement communes par zone (JO du 03-05-2009) »
Avertissement : suite à la mise en place d'un nouveau zonage ABC au 01 août 2014 ce zonage est obsolète.Le zonage « ABC » ou « Scellier » sert à déterminer les plafonds de loyer des mesures d’incitation à l’investissement locatif privé mais sert aussi de critère pour la programmation des logements…- Desconocido
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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…- Desconocido
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Segment de classement de continuité écologique - Guadeloupe
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…- Desconocido
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Territoires de Compétence Crues (TCC) - Métropole
Désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi) ont compétence en matière de vigilance crues. Le…- Desconocido
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Zones vulnérables - Historique
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…- Desconocido
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Pays de Brest : Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest Origine 2016 Première publicationNov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Desconocido
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Pays de Brest : Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest Origine 2016 Première publicationNov 2017 : Fiabilisation SIGEO Organisations partenaires Brest Métropole Océane, Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Desconocido
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Pays de Brest : Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest Origine 2016 Première publication Organisations partenaires Pays de Brest ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr- Desconocido
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Plan local d'Urbanisme de l' Agglomération du Saint-Quentinois
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Secteurs de vote
Cartographie des bureaux de vote et zonage électoral associé. - N° du bureau de vote - NOM - CANTON - N° de voie - RUE - Informations complémentaires - N° de bureau- 0
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Bureaux de vote
Cartographie des bureaux de vote et zonage électoral associé. - N° du bureau de vote - NOM - CANTON - N° de voie - RUE - Informations complémentaires - N° de bureau- 0
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Bureaux et secteurs de vote
Cartographie des bureaux de vote et zonage électoral associé. - N° du bureau de vote - NOM - CANTON - N° de voie - RUE - Informations complémentaires - N° de bureau- 0
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Découpage des bureaux de vote-Blagnac
Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ****ville de Blagnac. ****- Desconocido
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Découpage des bureaux de vote-Blagnac
Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ****ville de Blagnac. ****- Desconocido
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Limites pôles territoriaux de 2009 à 2015 - Toulouse Metropole
Limites des pôles territoriaux de Toulouse Métropole de 2009 à 2015- Desconocido
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PLU de Levens
Données géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Levens approuvé le 21/09/2012, modification simplifiée du 21/12/2018.- Otro
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36009_ZONE_URBA_20130926
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune d'Arthon- Desconocido
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36089_ZONE_URBA_20080728
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Jeu-les-Bois.- Desconocido
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36112_ZONE_URBA_20120410
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Mâron.- Desconocido
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36063_ZONE_URBA_20160624
Plan de zonage du document d'urbanisme en vigueur de la commune de Déols- Desconocido
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