Ensemble des communes ou parties de communes et arrondissements relevant de la compétence d’une Maison de la Métropole principale. Le territoire de la Métropole est géré par 33 Maisons de la Métropole principales.Cette version correspond au jeu de données Périmètre des Maisons de la Métropole V1…

Limites des 14 circonscriptions métropolitaines 2018 couvrant les communes de la Métropole de Lyon Origine Circonscriptions issues des données publiées par ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon.La géométrie des objets est issue de…

Limites de communes composant la région Hauts-de-France (basées sur la BD Topo de l'IGN) en 2019.

Limites des EPCI (établissement public de coopération intercommunale) de la région Hauts-de-France

Mise à jour au 13/09/2018 - Les services territoriaux portent, sur leur territoire, les enjeux des Directions Départementale des Territoires et de la Mer. Ils sont l'interlocuteur privilégié des collectivités et de leurs groupements.Au cœur des enjeux de développement durable, ils assurent la…

Mise à jour 2019-02-13.Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en Bretagne. Origine Les données sont issues du tableau des sièges des EPCI.Référentiel : BD CARTO©®IGN. Création d'un ponctuel sur le…

Mise à jour 2017-08-03.La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces…

Mise à jour 2019-06-01.La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes globaux d'attractivité de centres-villes et bourgs. L’Etat et le Conseil régional mobilisent ces…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Limites (surface) du Bassin Artois Picardie Origine Issue du référentiel administratif BD CARTO® Organisations partenaires Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'Eau Artois Picardie, GUERIN William Liens annexes VOIR ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFISReconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiquesAgir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact des…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFISReconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiquesAgir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact des…

Communes (surface) du Bassin Artois Picardie. Mise à jour au 26/09/2016. Origine Issue du référentiel administratif BD CARTO® Organisations partenaires Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'Eau Artois Picardie, GUERIN William Liens annexes Voir ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024.Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…