PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour SUP 22/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAOU 26336 - Mise à jour SUP 21/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Révision 03/05/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/2019 – caractère exécutoire le 29/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 Updated on 17 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale 18/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT PANTALEON LES VIGNES 26322 - Procédure principale : délibération du 23/07/2019 Arrêté préfectoral du 18/09/2019 caractère exécutoire le 03/10/2019 Updated on 13 de noviembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aléa global incendie de forêt en classes dans le département de la Drôme From DDT Drôme Cartographie de l'aléa global incendie de forêt dans la Drôme - 2017 La cartographie obtenue permet de localiser les zones exposées au risque feu de forêt et de hiérarchiser le risque d’incendie. La cartographie a été produite sur la base des données disponibles en 2017 : statistiques feux de… Updated on 2 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 caractère exécutoire le 14/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MONTELEGER 26196 - Modification N°2 01/07/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELEGER 26196 - PLU approuvé le 14/12/2015 - Modification N°2 approuvée le 01/07/2019 caractère exécutoire le 22/07/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°5 18/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 - caractère exécutoire le 30/09/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU Updated on 31 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MARSAZ 26177 - Mise à jour SUP 08/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSAZ 26177 - PLU approuvé le 28/10/2013 - Mise à jour SUP du 08/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites