Liste des jardins remarquables From Ministère de la Culture Mis en place en 2004, le label « Jardin remarquable » distingue des jardins et des parcs, présentant un intérêt culturel, esthétique, historique ou botanique, qu'ils soient publics ou privés. Ce label de qualité est attribué par le ministère de la Culture pour une durée de 5 ans renouvelable. Il… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 22 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 1 favorite
Règles juridiques d’accès aux documents publics From Ministère de la Culture TELECHARGER le corpus complet (fichier en format ods) de @docs, qui référence plusieurs centaines de dispositions particulières en matière d’accès, inscrites dans les textes législatifs et réglementaires français. @docs est un outil d’explicitation du droit d’accès aux documents publics simple… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 21 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Annuaire des services d'archives publiques en France From Ministère de la Culture Annuaire des services d'archives publiques en France. Périodicité de la mise à jour : au fil de l'eau. . Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 1 favorite
Liste des festivals en France From Ministère de la Culture Sont considérés comme festivals les événements qui répondent aux critères suivants : - avoir eu lieu en 2019 - avoir connu au moins deux éditions en 2019 - se dérouler sur plus d’une journée - compter au moins 5 spectacles, représentations, concerts ou projections Le choix a été fait de retenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 6 favorites
Liste des services de presse en ligne reconnus From Ministère de la Culture Liste des services de presse en ligne reconnus par la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009 pris en application de l’article 1er de la loi n°86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse précise les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des publications de presse From Ministère de la Culture Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Les critères d'admission des publications de presse au régime économique de la presse sont posés par les articles 72 de l'annexe III du code général des impôts et D.18… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 15 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi mensuel des ventes aux enchères From Ministère de la Culture Tête de réseau des services publics d’archives en France (nationales, départementales, municipales, régionales), le Service interministériel des Archives de France, et plus particulièrement le Bureau de la protection du patrimoine archivistique, reçoit et collecte les intentions d‘achats de ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 7 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi des demandes de sortie du territoire From Ministère de la Culture Ce jeu de données liste les autorisations de sortie hors du territoire communautaire des biens culturels (BC) de façon définitive ou temporaire et des trésors nationaux (TN) de sortie temporaire uniquement. Pour ensavoir plus. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 7 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 From Ministère de la Culture La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison de la densité de son occupation. Les plans d'îlots par quartier sont trop sommaires pour permettre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 29 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962 From Ministère de la Culture Ce jeu de données historique d'archives, conservées par les Archives nationales, porte sur les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962. Il représente 117 boîtes d'archives. Ce jeu de données a été constitué à partir de la saisie des fiches individuelles liées aux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 28 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Dossiers nominatifs du fichier central de la Sûreté nationale (1870-1940) From Ministère de la Culture Le fichier central de la Sûreté nationale, l’un des « fonds de Moscou », saisi par les Allemands en 1940, puis par l’Armée rouge avant d’être restitué entre 1994 et 2001, est l’un des fonds emblématiques des Archives nationales. Ce corpus d’archives du ministère de l'Intérieur est constitué de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 26 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base des lieux et équipements culturels (Basilic) From Ministère de la Culture Cette base géocodée des sites, lieux et équipements culturels est conçue et administrée par le département des études, de la prospective, des statistiques et de la documentation du ministère de la Culture. Elle alimente notamment la base permanente des équipements de l’Insee et l'Atlas Culture des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 6 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 5 favorites
Préfets et préfètes français depuis 1800 From Ministère de la Culture Les dossiers de carrière des fonctionnaires du ministère de l'Intérieur clos sont archivés et conservés par les Archives nationales. Depuis les années 1980, les dossiers des préfets ont fait l'objet de nombreuses études et publications scientifiques, à commencer par les dictionnaires biographiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2008) From Ministère de la Culture Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s'occupe des mesures de sécurité autour des personnalités étrangères lors de leurs voyages officiels ou séjours privés. Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Liste des Musées de France From Ministère de la Culture Ce jeu de données reflète la liste officielle des institutions dotées de l'appellation "Musée de France" au sens du Code du patrimoine. Cette liste est administrée par le Service des musées de France (direction générale des patrimoines et de l'architecture). Elle est actualisée au moins une fois… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 25 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 2 favorites
Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel From Ministère de la Culture Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été. Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles (concerts,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) From Ministère de la Culture Les aides aux équipes artistiques sont attribuées par le ministère de la Culture dans le cadre du dispositif réglementaire des Aides Déconcentrées au Spectacle Vivant (ADSV). Les aides sont instruites et décidées par les Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) selon deux types… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 2 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques From Ministère de la Culture Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la langue française placée sous l'autorité du Premier ministre. Cette liste regroupe un ensemble de termes de différents domaines scientifiques et techniques. Elle ne constitue en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 22 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Liste des agences de presse agréées From Ministère de la Culture Liste des agences de presse inscrites auprès de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) Le statut d’agence de presse est encadré par l’ordonnance n°45-2646 du 2 novembre 1945 portant réglementation des agences de presse. Ce jeu de données liste les agences de presse,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Vocabulaires du ministère de la Culture From Ministère de la Culture Liste des vocabulaires scientifiques et techniques produits par le ministère chargé de la culture et ses partenaires. Il s’agit de terminologies, listes d'autorité et thésaurus utilisés pour l'indexation et la recherche par le ministère de la culture, ainsi que par une partie de la sphère… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 7 de diciembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites