PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Procédure principale 03/03/2008 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale CC approuvée le 03/03/2008 délibération du 28/12/2007 - FIN de VALIDITE : 23/05/2019 Révision CC approuvée le 03/05/2019 délibération du 14/03/2019 Updated on 6 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT20000026 Updated on 16 de octubre de 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de FAY LE CLOS 26133 - Procédure principale approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de FAY LE CLOS 26133 - Carte Communale CC approuvée le 27/12/2012 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 2 de julio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE 26118 POS approuvé le 04/10/2000 - Révision simplifiée N°3 approuvée le 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR Updated on 22 de marzo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de GERVANS 26380 approuvé le 10/12/2014 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de SERVES SUR RHONE 26341 - Procédure principale 24/05/2005 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SERVES SUR RHONE - Carte Communale CC 26341 approuvée le 24/05/2005 délibération du 03/03/205 Updated on 10 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 - Carte Communale CC approuvée le 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour Updated on 14 de marzo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP Updated on 15 de noviembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015 Updated on 6 de octubre de 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de NYONS 26220 approuvé le 03/10/2011 Updated on 24 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 Updated on 27 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LES TOURETTES 26353 approuvé le 26/05/2014 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de LIVRON 26165 approuvé le 22/07/1992 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation PPRN inondation – PERI (plan d’exposition aux risques inondation) approuvé le 22/07/1992 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de MIRABEL AUX BARONNIES 26182 approuvé le 03/10/2011 Updated on 24 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 - IdGASPAR : 26DDT20120011 Updated on 6 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LAVEYRON 26160 approuvé le 19/02/2014 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues) From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de TULETTE 26357 approuvé le 03/10/2011 (Bassin versant de l'Eygues) Updated on 19 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - PER - Commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune d' ANCONE 26008 approuvé le 01/07/1993 - FIN de VALIDITE : 07/03/2017 approbation PPRN inondation ID_GASPAR 26DDT2017001 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites