Friches agricoles en Drôme (millésime 2022) From DDT Drôme Inventaire des friches agricoles de la Drôme en 2022, réalisé par la DDT26. La définition retenue pour la friche agricole est une parcelle sans activité agricole depuis au moins trois ans. Cet inventaire a été réalisé par filtrage SIG et photo-interprétation. Il n'est pas exhaustif et peut… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme From DDT Drôme La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés… Updated on 25 de abril de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR) From DDT Drôme La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin de favoriser la création de nouvelles activités et d’emplois dans les territoires les plus… Updated on 7 de noviembre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme From DDT Drôme Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local… Updated on 24 de febrero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU Updated on 31 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Secteurs et périmètres à fiscalités particuières (secteurs, ZAC, PUP, PAE) - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme (26) From DDT Drôme Ensemble des zones (secteurs et périmètres) à taxation différenciée concernant la fiscalité de l'aménagement en Drôme Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme From DDT Drôme Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone Updated on 9 de junio de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme From DDT Drôme Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme. Les niveaux sont définis par secteurs et s'échelonnent comme suit : - Normal - Vigilance - Alerte - Alerte renforcée - Crise. Updated on 15 de diciembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT RESTITUT 26326 - Modification simplifiée N°2 23/01/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 23/01/2018 caractère exécutoire le 08/02/2018 - FIN de VALIDITE : 09/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 13 de septiembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PIERRELATTE 26235 - Modification simplifiée N°1 22/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019 – caractère exécutoire le 31/01/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 Mise à jour SUP Updated on 8 de julio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision 03/09/2015 - FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017 From DDT Drôme Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017 From DDT Drôme Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irrigation - Arrêté préfectoral N° AP26_2016-12-22-001 du 22 décembre 2016 - N_PRELEV_IRRIG_P_ANO_026_2017 Updated on 7 de abril de 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998 Updated on 27 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS Updated on 8 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°2 08/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°2 approuvée le 08/03/2018 caractère exécutoire le 12/04/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP Updated on 25 de noviembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites