PLU de PUYGIRON 26257 - Mise à jour 09/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUYGIRON 26257 - PLU approuvé le 10/05/2012 - Mise à jour SUP du 09/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP From DDT Drôme nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 - PLU approuvé le 14/11/2017 – caractère exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP Updated on 3 de diciembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2018 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour SUP approuvée le 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2018 Mise à jour SUP Updated on 14 de enero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE From DDT Drôme Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire, zone C dite de sécurité 26009 ANDACETTE Updated on 25 de abril de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Sud - PSS Sud approuvé le 08/11/1979 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située : - au Sud du confluent de l’Isère – Décret du 8 janvier 1979 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 13 de septiembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de DONZERE 26116 - Mise en compatibilité 20/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 caractère exécutoire le 08/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement) From DDT Drôme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la… Updated on 13 de octubre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme From DDT Drôme En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l''eau, la loi sur l''eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d''origine agricole par la création des zones de protection des aires d''alimentation de captages. La… Updated on 7 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
N_EPCI_ZSUP_026 From DDT Drôme N_EPCI_ZSUP_026 Updated on 10 de marzo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune de CONDORCET 26103 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/08/2001 pour la commune CONDORCET 26103 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 - Mise à jour 26/06/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 Mise à jour From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 PLU approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - Mise à jour SUP du 26/06/2017 - FIN de VALIDITE : 29/03/2018 Mise à jour DPU Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne» From DDT Drôme Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet élargissement prend en compte les interactions et les échanges entre les territoires d'altitude et les… Updated on 17 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Obligation d'équipements spéciaux hiver pour les véhicules (communes) From DDT Drôme À compter de 2021 il est obligatoire, dans certaines communes des massifs montagneux, d'équiper son véhicule de chaînes ou de pneus hiver (décret n°2020-1264 du 16 octobre 2020). Dans la Drôme, l’arrêté préfectoral n°26-2021-09-27-00001 du 27 septembre 2021 liste les communes (cf arrêté… Updated on 6 de octubre de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PIERRELATTE 26235 PLU 15/01/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 PLU approuvé le 15/01/2013 caractère exécutoire le 28/02/2013 - FIN de VALIDITE : 24/10/2015 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 15/09/2015 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - Jugement TA 10/07/2018 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le 21/05/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL LES ROMANS 26323 - PLU approuvé le 06/11/2007 - Jugement TA 10/07/2018 annulant la Modification N°3 - FIN de VALIDITE : 24/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°1 approuvée le… Updated on 13 de septiembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°5 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°5 approuvée le 18/12/2017 caractère exécutoire le 19/01/2018 - FIN de VALIDITE : 23/12/2018 caractère exécutoire de la Modification… Updated on 12 de marzo de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de VINSOBRES 26377 Modification simplifiée N°1 03/07/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017caractère exécutoire le 13/07/2017 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU Updated on 17 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites