CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - Procédure principale 21/12/2018 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - PLU approuvé le 21/12/2018 caractère exécutoire le 17/01/2019 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU Updated on 8 de marzo de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour 13/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 3/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP Updated on 9 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans la Drôme From DDT Drôme Périmètres des Sites d'Interet Communautaire (SIC)appartenant au reseau europeen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la… Updated on 28 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - CC Carte Communale approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 29/06/2017 - FIN de VALIDITE : 05/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 8 de julio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005 Updated on 5 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Modification N°6 22/11/2018 - FIN de VALIDITE : 10/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Modification N°6 approuvée le 22/11/2018 caractère exécutoire le 23/12/2018 Updated on 30 de septiembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de TAIN L’HERMITAGE 26347 - Mise à jour 05/07/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TAIN L’HERMITAGE 26347 - PLU approuvé le 19/05/2010 - Mise à jour approuvée le 05/07/2017 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - Mise à jour SUP 02/04/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA MOTTE DE GALAURE 26216 - PLU approuvé le 21/03/2016 - Mise à jour SUP du 02/04/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exécutoire le 26/12/2018 Updated on 28 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Croisement des programmes communaux de l'ANCT From DDT Drôme croisement des dispositifs communaux (ACV, PDV, ORT, CRTE, etc.) Updated on 9 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHARPEY 26079 - Modification N°1 07/11/2017 - FIN de VALIDITE : 14/12/2018 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification N°1 approuvée le 07/11/2017 caractère exécutoire le 05/02/2018 Updated on 15 de enero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MANAS 26171 - Mise à jour SUP 26/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MANAS 26171 Carte Communale - CC approuvée le 07/03/2007 - Mise à jour SUP du 26/06/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - PLU approuvé le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de VERCOIRAN 26370 - Procédure principale 12/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VERCOIRAN 26370 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 10/09/2019 – caractère exécutoire le 29/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Mise à jour SUP 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - PLU approuvé le 19/02/2006 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018 Updated on 17 de abril de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SEDERON 26340 - Procédure principale 17/06/2009 - FIN de VALIDITE : 29/01/2010 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SEDERON 26340 - PLU approuvé le 17/06/2009 caractère exécutoire le 02/08/2009 - FIN de VALIDITE : 29/01/2010 Mise à jour DPU Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites