PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Modification simplifiée N°1 06/05/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE L’ISERE 26250 - PLU approuvé le 03/11/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/05/2019 – caractère exécutoire le 20/06/2019 - FIN de VALIDITE : 23/12/2019 Mise à jour SIS Updated on 8 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ENVT_DEFRICHT_MONT From DDT Drôme ENVT_DEFRICHT_MONT Updated on 31 de mayo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Modification N°2 08/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Modification N°2 approuvée le 08/03/2018 caractère exécutoire le 12/04/2018 - FIN de VALIDITE : 01/10/2019 Mise à jour SUP Updated on 25 de noviembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de DONZERE 26116 - Modification simplifiée N°2 12/10/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018 caractère exécutoire le 02/11/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019 Updated on 13 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058 Updated on 17 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229 Updated on 24 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 - Mise à jour SUP 27/11/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 - PLU approuvé le 13/03/2019 - Mise à jour SUP du 27/11/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet 24/09/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROMANS SUR ISERE 26281 - PLU approuvé le 08/07/2013 - 2 procédures approuvées le 24/09/2018 avec comme caractère exécutoire le 11/10/2018 : Modification simplifiée N°1 et Mise en compatibilité Déclaration de projet Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier… Updated on 30 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MANTHES 26172 - Mise à jour SUP 18/04/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MANTHES 26172 - PLU approuvé le 19/11/2018 - Mise à jour SUP du 18/04/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP Updated on 10 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006 Updated on 19 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 caractère exécutoire le 21/06/2019 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ROCHEGUDE 26275 - Mise à jour 13/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 3/10/2017 - FIN de VALIDITE : 22/11/2019 Mise à jour SUP Updated on 9 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Mise à jour SUP 20/11/2017 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Carte Communale CC approuvée le 12/02/2013 délibération du 24/01/2013 caractère exécutoire le 21/02/2013 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - Procédure principale 21/12/2018 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 - PLU approuvé le 21/12/2018 caractère exécutoire le 17/01/2019 - FIN de VALIDITE : 25/01/2019 Mise à jour DPU Updated on 8 de marzo de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites