PLU de EURRE 26125 - Mise à jour SUP 04/04/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EURRE 26125 - PLU approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 10/10/2016 - FIN de VALIDITE : 11/08/2017 Mise à jour Updated on 20 de noviembre de 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - Mise à jour SUP 22/11/2017 - FIN de VALIDITE : 02/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DE GALAURE 26083 - PLU approuvé le 28/11/2016 caractère exécutoire le 06/01/2017 - Mise à jour SUP du 22/11/2017 - FIN de VALIDITE : 02/04/2019 Mise à jour SUP Updated on 21 de junio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL 26153 - POS approuvé le 20/01/1976 caractère exécutoire le 05/07/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 05/11/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSAS 26284 - Carte Communale CC approuvée le 05/11/2008 délibération du 10/09/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019 Updated on 6 de diciembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Drôme From DDT Drôme Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis… Updated on 29 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de VALDROME 26361 - POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractère exécutoire le 08/10/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
CC de MUREILS 26219 - Mise à jour SUP 05/04/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MUREILS 26219 - Carte Communale - CC approuvée le 04/06/2008 - Mise à jour SUP du 05/04/2019 Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation Commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de VINSOBRES 26377 approuvé le 03/10/2011 Updated on 5 de noviembre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHABEUIL 26064 - Révision allégée 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 caractère exécutoire le 14/02/2019 - FIN de VALIDITE : 21/03/2019 caractère exécutoire de la Modification N°5 approuvée le… Updated on 18 de junio de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHABEUIL 26064 - Mise à jour 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Mise à jour du 17/08/2017 - FIN de VALIDITE : 14/02/2019 caractère exécutoire de la Révision allégée N°1 approuvée le 28/01/2019 Updated on 28 de febrero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de AOUSTE SUR SYE 26011 - Procédure principale 08/11/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 caractère exécutoire le 21/12/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018 Updated on 18 de septiembre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise à jour SUP 25/06/2018 - FIN de VALIDITE : 16/08/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise à jour SUP du 25/06/2018 - FIN de VALIDITE : 16/08/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT AUBAN SUR L’OUVEZE 26292 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/11/1990 pour la commune de PLAISIANS 26239 Updated on 24 de octubre de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Mise en compatibilité du 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation - Commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997 From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de SAINT MAY 26318 - PER approuvé le 21/02/1997 Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 08/04/2019 - FIN de VALIDITE : 23/10/2019 Mise à jour SIS Updated on 8 de enero de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PLU de HAUTERIVES 26148 - Révision 25/09/2018 - FIN de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 - Révision approuvée le 25/09/2018 caractère exécutoire le 01/11/2018 - Fin de VALIDITE : 25/04/2019 Mise à jour SUP Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
POS de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - Procédure principale 25/02/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR From DDT Drôme Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PONET ET SAINT AUBAN 26246 - POS approuvé le 25/02/1987 – caractère exécutoire le 27/03/1987 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites