Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Emprise de la crue du Rhône Grand Lyon Q100 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le…

Emprise de la crue du Rhône Q100 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le résultat d’une…

Emprise de la crue de la Saône Q50 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le résultat d’une…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Intercommunalités du département du Rhône au 01/01/2013 Origine DDT69, BdTopo Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Téléchargement direct des données ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Emprise de la crue de la Saône Grand Lyon Q2 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le…

Point de Repère sur le réseau routier. Origine Extraction des points repère de la base de données ISIDOR V2 du SETRA, dans un rayon de 10 km autour du département du Rhône et de la Métropole de Lyon Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes panierDownloadFrontalParametrage Téléchargement…

Le classement en « zone agricole protégée » (ZAP) est inscrit dans la loi d'orientation agricole 1999; Il est établi par un arrêté préfectoral de création. Il s'agit d'un outil foncier permettant d'ériger la vocation agricole d'une zone en servitude d'utilité publique. Références réglementaires :…

Zones d'éboulement de blocs susceptibles de se produire sur une partie du département du Rhône (= hors Grand Lyon) Validité des données : 2012 Emprise des données : Rhône hors Grand Lyon Origine Traitement selon les méthodes employées par le BRGM dans les zones montagneuses : digitalisation des…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR. Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie. • Périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou…

Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR. Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie. • Périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou…

Emprise de la crue du Rhône Q1000 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le résultat d’une…

Emprise de la crue de la Saône Q2 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le résultat d’une…

Emprise de la crue de la Saône Grand Lyon Q50 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le…

Emprise de la crue de la Saône Grand Lyon Q10 La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour différents scénarii de crues de Rhône élaborés pour représenter l’évolution de ces enveloppes d’inondation en fonction de l’intensité de ces crues. La ressource est le…

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…