Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie) – approuvé le 29/05/1987 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Nangy (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Petit-Bornand-Les-Glières (Haute-Savoie) – approuvé le 05/03/1997 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Domancy (Haute-Savoie) – approuvé le 16/10/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Saint-Cergues (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 29 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Sillingy (Haute-Savoie) – approuvé le 05/01/2015 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Saint-Jorioz (Haute-Savoie) – approuvé le 21/08/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Marin (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Marignier - Arve (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Magland (Haute-Savoie) – approuvé le 27 septembre 2016 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels de Vacheresse (Haute-Savoie) – approuvé le 03/04/2002 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Argonay (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie) – approuvé le 23/12/2013 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Brizon (Haute-Savoie) – approuvé le 22 juin 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_PERIMETRE_PPRN_20150001_S_074 Updated on 11 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Ville-la-Grand - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 29 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites