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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Herry
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Zones du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Pigny
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Habillages textuels du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Desconocido
- Sainte-Gemme-en-Sancerrois
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Habillages textuels du POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Desconocido
- Jars
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Secteurs de la carte communale (doc. du 21.02.2008) de la ville de Villegenon
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Desconocido
- Villegenon
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Informations linéaires du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Saint-Caprais
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Saint-Éloy-de-Gy
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Informations linéaires du PLU (doc. du 22.01.2010) de la commune de Levet
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Levet
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Prescriptions surfaciques (doc. du 29.01.2008) de la commune de Thauvenay
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Thauvenay
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Zones du POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Senneçay
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Informations linéaires du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Plou
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Secteurs de la carte communale (doc. du 15.03.2013) de la ville de Lapan
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales,…- Desconocido
- Lapan
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 25.02.2008) de la commune de Concressault
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Concressault
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Desconocido
- Bannay
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Zones du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Saint-Palais
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 22.05.2006) de la commune de Saint-Michel-de-Volangis
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Saint-Michel-de-Volangis
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 02.08.2011) de la commune de Nohant-en-Gout
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Nohant-en-Goût
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la commune de Farges-en-Septaine
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Farges-en-Septaine
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Informations linéaires du POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Henrichemont
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