Plan d'occupation des sols de GOURBIT From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 16 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de ERCE From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de MOULIS From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS de 2009 à nouveau opposable depuis le 18/01/2017 (PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse). Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de VICDESSOS From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS de 2005 à nouveau opposable depuis le 18/11/2015 (PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse). Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de ALEU From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de RIEUX-DE-PELLEPORT From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de LÉRAN From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines (U) et les zones naturelles (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de PRADIERES From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de ORGEIX From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de LAVELANET From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de VARILHES From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plans locaux d'urbanisme et plans d'occupation des sols en Ariège From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les plans locaux d'urbanisme (PLU) et plans d'occupation des sols (POS) d'Ariège sont numérisés selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes d'Ariège disposant d'un PLU ou d'un POS. Il comporte 3 jeux de données : les zones réglementées (ZONE_URBA),… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de SAVIGNAC-LES-ORMEAUX From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de BONNAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 24 de enero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de BELESTA From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de LAVELANET From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan d'occupation des sols de CASTELNAU-DURBAN From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le zonage réglementé du plan d'occupation des sols (POS) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Dans un POS figurent deux grands types de zones réglementées : les zones urbaines… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 7 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de MIREPOIX From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan d'occupation des sols de BONNAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites