Plan local d'urbanisme de SAINT-JEAN-DU-FALGA From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de SOUEIX-ROGALLE From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de ALEU From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 12 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan local d'urbanisme de MADIERE From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de USSAT From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de SOULAN From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CANTE From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effets à compter d'une date définie. Il peut s'agir du : périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LACOURT From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 27 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de USTOU From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de CADARCET From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de BALAGUERES From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de VICDESSOS From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège PLU annulé par le tribunal administratif de Toulouse. Retour au POS depuis le 18/11/2015. Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte communale de ARIGNAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF). Origine… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 5 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOUGAX-ET-BARRINEUF From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de BEZAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 14 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols de LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les prescriptions surfaciques du plan d'occupation des sols (POS) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un POS sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la forme d'informations qui apparaissent sur les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 6 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs de la carte communale de TAURIGNAN-VIEUX From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs de la carte communale de SIEURAS From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers dans lesquels les documents graphiques : peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres informatifs du plan local d'urbanisme de GARANOU From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Les périmètres informatifs du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ils représentent les informations géographiques surfaciques ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : les informations surfaciques qui sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan local d'urbanisme de DREUILHE From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites