Etablissements d'accueil de la Petite Enfance (PE) From Hauts-de-Seine le Département Liste des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente l'implantation, les capacités d'accueil et les caractéristiques des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) sur le territoire départemental. Les EAJE sont des structures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 4 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bassins de rétention From Hauts-de-Seine le Département Localisation des bassins de rétention du réseau départemental d'assainissement. Ce jeu de données localise les bassins de rétention, à ciel ouvert ou enterrés, du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département. Lexique EP Réseau séparatif eaux pluviales UN Réseau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Contribution aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE From Hauts-de-Seine le Département Comparaison par année des contributions aux péréquations FNGIR, DTMO et CVAE La péréquation est un mécanisme de redistribution qui vise à réduire les écarts de richesse, et donc les inégalités, entre les différentes collectivités territoriales. La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 l'érige… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 20 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Stations de pompage From Hauts-de-Seine le Département Localisation des stations de pompage du réseau départemental d'assainissement Ce jeu de données localise les stations de pompage faisant partie des ouvrages du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département. Lexique Type d'ouvrage STAT_CRU Station de pompage de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) From Hauts-de-Seine le Département Nombre de bénéficiaires de l’APA en établissement et à domicile au 31 décembre L'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, est une prestation attribuée et versée par le Département, destinée aux personnes âgées de 60 ans ou plus qui ne peuvent plus, ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 23 de septiembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etablissements pour personnes âgées From Hauts-de-Seine le Département Liste des établissements d'hébergement pour personnes âgées des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l'accueil des personnes âgées dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget départemental (budget primitif) From Hauts-de-Seine le Département Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 20 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Collecteurs du réseau départemental d'assainissement From Hauts-de-Seine le Département Localisation des collecteurs du réseau départemental d'assainissement Ce jeu de données localise les collecteurs du réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine. Lexique EP Réseau séparatif eaux pluviales EU Réseau séparatif eaux usées UN… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements étudiants From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements étudiants livrés ou en construction, par commune, depuis 2009 Le Département soutient l’offre de logements pour les étudiants sur le fondement de la convention-cadre du 15 octobre 2013 relative au développement du logement social pour étudiants. Dans le cadre de son action en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 19 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Murettes anti-crue classées From Hauts-de-Seine le Département Localisation des murettes anti crue classées Ces données permettent de localiser les murettes anti-crue classées au titre de la sécurité publique des digues fluviales. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 16 de diciembre de 2012 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bénéficiaires de la Prestation de compensation du handicap (PCH) et de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) From Hauts-de-Seine le Département Nombre de bénéficiaires de la Prestation de compensation du handicap (PCH) et de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) au 31 décembre par commune Ces données correspondent au nombre de bénéficiaires de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et de la Prestation de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 23 de septiembre de 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Exutoires From Hauts-de-Seine le Département Localisation des points de rejet du réseau départemental d'assainissement (exutoires et points de déversement vers un réseau tiers) Les points de rejet appartiennent au réseau départemental d'assainissement dont le maître d'ouvrage est le Département des Hauts-de-Seine. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de junio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Etablissements pour personnes adultes handicapées From Hauts-de-Seine le Département Liste des établissements pour personnes adultes handicapées des Hauts-de-Seine Ce jeu de données présente la liste des différents établissements destinés à l'accueil des personnes adultes handicapées dans les Hauts-de-Seine. Cette liste permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 8 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Comptages routiers sur la voirie départementale (archive) From Hauts-de-Seine le Département Comptages routiers sur la voirie départementale (archive) Ce jeu de données présente l'historique des comptages routiers effectués sur la voirie départementale à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 13 de marzo de 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif) From Hauts-de-Seine le Département Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la santé financière des collectivités. Il peut être utilisé afin de comparer les données financières entre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 20 de mayo de 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Prêts-logement Hauts-de-Seine From Hauts-de-Seine le Département Nombre de prêts-logement départementaux à taux zéro distribués par commune et par année jusqu'en 2018 Ce jeu de données présente le nombre de prêts-logement Hauts-de-Seine (anciennement prêts-logement 92) distribués par commune d'implantation du logement acquis. Le prêt-logement départemental à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Logements sociaux financés dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux From Hauts-de-Seine le Département Nombre de logements sociaux financés et objectif de rattrapage dans les communes ayant moins de 20 % de logements sociaux entre 2007 et 2012 En application de la loi SRU de 2000, les communes alto-séquanaises ayant moins de 20% de logements sociaux se sont engagées dans une démarche active afin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 10 de marzo de 2013 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Lignes de tramway en projet From Hauts-de-Seine le Département Tracé des projets de tramway Ce jeu de données présente les tracés des lignes de tramway en projet ainsi que leur année de mise en service. Observations particulières La mise à jour de ce jeu de données est fonction de l'évolution des projets d'infrastructures de transports. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Travaux sur la voirie départementale (lignes) From Hauts-de-Seine le Département Travaux réalisés sur la voirie départementale, occasionnant une gêne à l'usager. Ce jeu de données permet de localiser les travaux réalisés par le Département des Hauts-de-Seine sur la voirie départementale occasionnant une gêne à l'usager. Les travaux sont présentés dans trois catégories :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Travaux sur la voirie départementale (points) From Hauts-de-Seine le Département Travaux réalisés sur la voirie départementale, occasionnant une gêne à l'usager. Ce jeu de données permet de localiser les travaux réalisés par le Département des Hauts-de-Seine sur la voirie départementale occasionnant une gêne à l'usager. Les travaux sont présentés dans trois catégories :… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 13 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites