En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas…

En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones forfaitaires pour les…

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

Géolocalisation des stations en libre-service 'VélOstan'lib' [54000 NANCY (Commune)]. Autorité organisatrice : Grand Nancy. Exploitant : JC DECAUX. Le Cerema n'est pas le producteur des données : il ne fait que les référencer. Si l'autorité organisatrice ou l'exploitant renseignent une fiche sur…

RCS - Liste des entreprises immatriculées en 2014 Liste des sociétés commerciales radiées du commerce et des sociétés en 2014.

RCS - Liste des entreprises radiées en 2015 Liste des sociétés commerciales radiées du registre du commerce et des sociétés en 2015.

Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce Référentiel de correspondance communes - greffe

RCS - Liste des entreprises immatriculées en 2014 Liste des sociétés commerciales immatriculées au registre du commerce et des sociétés en 2014.

Depuis 2013, sur certaines portions de plages malouines, il est interdit de fumer par arrêté municipal. Cette interdiction est valable pendant toute la période de surveillance des plages, en juillet et aout de chaque année. Les fichiers ci-dessous localisent ces portions de plages.

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2015.

Implantation géographique des bateaux concurrents, sur les pontons et les quais des bassins intérieurs du port de Saint-Malo Les fichiers sont fournis en date du 7 octobre 2014. En fonction des inscriptions définitives et des résultats des qualifications, l'implantation peut varier jusqu'à la date…

En 2014, 14 immeubles malouins, y compris en mer, sont protégés au titre des Monuments Historiques par un arrêté de classement.

Localisation des défibrillateurs automatiques externes (DAE) gérés par la commune.

Localisation géographique des postes de secours sur les plages

Localisation géographique des zones de mouillages sur le littoral malouin

Emplacement des 40 bureaux de vote de la commune, répartis sur 20 lieux de vote.

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation au 1er janvier 2015.

Liste des institutions partenaires des pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat (PEPITE)

Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF) par année d'intégration.