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  1. Conjunto de datos 1 hasta 20 en 104
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    Équipements publics

    Localisation des différents centres d’intérêt classée par thèmes sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
    • Anual
    • Nevers
    • Ciudad francesa
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  • plan local d'urbanisme de Duhort-Bachen

    Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé…
    • Desconocido
    • Eugénie-les-Bains
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  • certified

    Zones urbaines sensibles (ZUS)

    La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…
    • 1996–2015
    • Desconocido
    • France
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    • 0
  • Christian Quest

    Zones interdites à la prise de vue aérienne

    L'IGN publie depuis novembre 2018 un jeu de données officielles sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5bfff7cc8b4c4130589104e0/ Ce jeu de données correspond aux zones définies par l'arrêté du 27 Octobre 2017 publié au JORF (NOR: PRMD1728227A). Il a été produit à partir de la version PDF de…
    • Puntual
    • France
    • PDI
    • 1
    • 0
  • Zonage sismique de la France

    Zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563-8-1 du code de l’environnement). Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité: zone 1 : sismicité très faible zone 2 : sismicité faible zone 3 : sismicité…
    • Desconocido
    • France
    • Ciudad francesa
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    • 1
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    Voies piétonnes

    Surface piétonne en milieu urbain principalement sur le centre-ville.
    • Anual
    • Nevers
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
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    Tronçons de voie - Saint Esteben

    Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal
    • 2019–2029
    • Puntual
    • Saint-Esteben
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
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    Tronçons de voie - Mauléon-Licharre

    Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal
    • 2020–2025
    • Puntual
    • Mauléon-Licharre
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
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    Tronçons de voie - Jaxu

    Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque) La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.
    • 2020–2030
    • Puntual
    • Jaxu
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Tronçons de voie - Gabat

    Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque) La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.
    • 2020–2030
    • Puntual
    • Gabat
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Tronçon de voie - Souraïde

    Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L’écriture des toponymes d’origine basque a été validée par l'Institut Culturel Basque. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.
    • 2020–2030
    • Puntual
    • Souraïde
    • Ciudad francesa
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  • certified

    Tracés des balades Chlorophylle

    Chaque année, le premier dimanche de juin, la Ville de Saint-Malo organise une balade ouverte à tous qui permet de découvrir la nature en ville et les espaces verts de la commune. Vous retrouverez ici les tracés des "balades Chlorophylle" de 2011 à 2015. Source : Service des Espaces Verts de la…
    • Anual
    • Saint-Malo
    • Ciudad francesa
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    • 0
  • certified

    Taxe sur les salaires : les déclarations nationales

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur les salaires (n° 2502) en montant déclaré dans chaque case.
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 3
  • certified

    Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

    Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.
    • 2004–2016
    • Anual
    • France
    • País
    • 0
    • 5
  • certified

    Surfaces enherbées

    Surface de pelouse sur l’ensemble de la Ville de Nevers.
    • Anual
    • Nevers
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Suivez l'hermine !

    150 clous, ornés d'une hermine, sont disséminés dans les rues de la Cité Corsaire. Ils matérialisent un parcours historique jalonné de 42 bornes explicatives (dont les données ouvertes sont disponibles ici). Le tracé de ce parcours est téléchargeable ci-dessous. L'hermine représente les armoiries…
    • Desconocido
    • Saint-Malo
    • Ciudad francesa
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    • 0
  • certified

    Services à la population

    Cet annuaire est un guide pratique qui recense les services à la population utiles au quotidien. Ces services sont classés par grandes thématiques (action sociale, culture, enseignement, petite enfance, santé, services publics, vie pratique, parcs et jardins). Chaque service est décrit par un…
    • Trimestral
    • Saint-Quentin
    • Ciudad francesa
    • 0
    • 0
  • certified

    Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Professionnels-Entreprises

    Vos droits et démarches pour les professionnels contient : 650 fiches et questions réponses, plusieurs milliers de ressources et de liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. Pour…
    • 2013–2020
    • Diario
    • France
    • Ciudad francesa
    • 4
    • 7
  • certified

    Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Particuliers

    Le guide « vos droits et démarches » contient plus de 3 400 fiches d’information et questions-réponses et quelques 5 000 liens vers des ressources utiles (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches. Pour plus…
    • Diario
    • France
    • Ciudad francesa
    • 3
    • 6
  • certified

    Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Associations

    Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.
    • Diario
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Organizaciones

13 Ville de Saint-Malo 13 Communauté d'Agglomération du Grand Cahors 10 Ville de Nevers 7 Ministère de l'économie, des finances et de la relance 6 Ministère des Solidarités et de la Santé
6 Premier ministre 4 Ministère de la Transition écologique 4 Agence nationale de la cohésion des territoires 3 Caisse nationale de l'assurance maladie 3 Ministère de l'Intérieur

Insignias

3 Openfield 16 2 Reference Data 1 C³

Etiquetas

7 cahors 6 sante 5 adresse 5 dgfip 4 administration
4 communes 4 economie 4 elections 4 finess 4 grand-cahors

Cobertura temporal

Cobertura espacial

104 Unión Europea (ue) 104 Mundo (world) France (fr) 42 Francia metropolitana (fr:metro) 13 Cahors (461)
13 Saint-Malo (35288) 13 Cahors (46042) 13 Lot (46) 13 CC du Grand Cahors (200023737) 13 CA Grand Cahors (200023737)

Granuralidad territorial

51 Ciudad francesa 18 Otro 14 País 7 PDI 6 Condado francés
4 French intermunicipal (EPCI) 2 French canton 1 Iris (Distritos del INSEE) 1 Región francesa

Formatos

zip 27 csv 17 pdf 15 kml 7 xls
6 xlsx 5 xml 3 gpx 3 html 3 json

Known reuses

68 Never reused 22 Little reused 8 Quite reused 3 Heavily reused
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