Avertissement du 6 novembre 2020 : Nous travaillons à la reconstruction de ce jeu à partir d'un nouveau système de gestion de base de données. Les codes GFE seront mis à jour dès que possible. --- Ce jeu de données contient le référentiel métiers de l'Onisep et fait également le lien avec les…

Implantées en établissement secondaire, les Ulis constituent une des modalités de mise en œuvre de l’inclusion scolaire des élèves présentant des troubles : des fonctions cognitives ou mentales (TFC) ; envahissants du développement (TED) ; des fonctions motrices (TFM) ; de la fonction auditive…

Avertissement du 6 novembre 2020 : nous travaillons actuellement à la reconstruction de ce jeu à partir d'un nouveau système de gestion de bases de données. Les journées portes ouvertes dont les dates sont échues sont ici laissées à titre indicatif (des habitudes des structures...) --- Périmètre…

Avertissement du 6 novembre 2020 : Nous travaillons à la reconstruction de ce jeu à partir d'un nouveau système de gestion de base de données. Les codes RNCP seront ajoutés prochainement. --- Le jeu de données Formations initiales contient : le code CNIS/NSF de la nomenclature des spécialités de…

Ce sont essentiellement les CIO (centres d'information et d'orientation) et les SCUIO (services communs universitaires d'information et d'orientation) dont il est question ici. Champs du jeu de données : type d’organisme ; n° Siret ; nom de l’organisme ; sigle de l’organisme ; boîte postale ;…

Ce jeu de données présente la nomenclature Onisep des 20 domaines et 132 sous-domaines utilisée pour : relier entre elles et qualifier, dans ses systèmes d’information, les grandes voies d’orientation possibles, l’offre de formations, les métiers et les reconnaissances professionnelles… définir…

Avertissement du 6 novembre 2020 : nous travaillons actuellement à la reconstruction de ce jeu à partir d'un nouveau système de gestion de bases de données. Les journées portes ouvertes dont les dates sont échues sont ici laissées à titre indicatif (des habitudes des structures...) --- Périmètre…

Les MDPH reçoivent toutes les demandes de droits et de prestations. Elles construisent, avec la personne handicapée et sa famille, le projet de PPC (plan personnalisé de compensation) sur la base de son projet de vie. Les MDPH veillent à l'application des décisions prises par la CDAPH (Commission…

Avertissement du 6 novembre 2020 : Ce jeu de données n’est plus mis à jour. Les dernières données datent de juin-juillet 2020 ; ce jeu de données est remplacé, pour l’immédiat, par les 19 jeux de données Actions de formation (AF) et 19 jeux Actions de dispositif (AD) régionaux au format Lheo xml…

Afin d’aider les personnes en situation de handicap, leurs familles et les professionnels qui les accompagnent, des centres ressources et des centres référents leur apportent informations, conseils et les soutiennent dans leurs démarches. Champs du jeu de données : nom ; adresse postale ; code…

Les établissements et services du secteur médico-social accueillent les élèves handicapés dans le cadre du PPS (projet personnalisé de scolarisation). Selon le handicap pris en charge, les appellations des établissements et services diffèrent. Champs du jeu de données : typologie (établissement ou…

Les associations de personnes handicapées conseillent, informent les jeunes et leurs familles en fonction du type de handicap (auditif, visuel, moteur, mental, troubles des apprentissages…). Elles leur apportent un soutien (formations pour les parents, échanges de bonnes pratiques, emploi,…

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis de construire, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le transmettre à la mairie de la commune de localisation des travaux. Le projet de permis est traité par…

⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas. Ce jeu de données contient la liste des associations reconnues d'utilité publique avec le code de l'association, son nom, son objet,…

Ce jeu de données contient la liste des fondations reconnues d'utilité publique. Il mentionne son nom, son titre, son objet, sa date de reconnaissance d'utilité publique, la dernière modification statutaire validée par décret au Conseil d'Etat ou par arrêté du MI, l'adresse du siège social (avec…

L'ensemble des démarches auparavant effectuées en préfectures et sous-préfectures doivent désormais être réalisées sur internet, par le biais de téléprocédures. Ces démarches sont accessibles depuis un ordinateur obligatoirement connecté à internet. Si vous n'êtes pas équipé, non connecté à…

Cette page présente une compilation des ressources sur les aides à la presse mises à disposition par le ministère de la culture et de la communication. Le dispositif général des aides publiques à la presse est ancien. Dans son principe, l’aide postale remonte à la période révolutionnaire. D’autres…

En réponse aux engagements pris lors du Sommet de la Terre de Rio de 1992, la France a fait de l’information environnementale un axe prioritaire. Le ministère de l’environnement diffuse régulièrement des informations sur les enjeux liés à la transition écologique, et en particulier sur l’état des…