Zones humides version V3 (Savoie) From DDT Savoie Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Updated on 28 de mayo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides de Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La définition générale de la zone humide inscrite dans le code de l'environnement via son article L211-1, répondant à l'objectif législatif de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau est la suivante : « les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce,… Updated on 10 de septiembre de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Digue contre les inondations et submersion (Savoie) From DDT Savoie Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues… Updated on 26 de julio de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 From DDT de la Loire Identification des cours d'eau dans la Loire au 31 Décembre 2023 Source: DDT 42 Updated on 6 de febrero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) - Cours d'eau pour la conditionnalité dans la Loire 2015 From DDT de la Loire Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE) 2015. Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par… Updated on 10 de enero de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réseau hydrographique complet du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Réseau hydrographique complet Updated on 18 de julio de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, définit la notion de cours d’eau. Afin de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d’eau, les services de l’Etat… Updated on 19 de octubre de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BD FORET version 2 From Direction Départementale et des Territoires du Cantal La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du… Updated on 27 de octubre de 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cadastre (Montpellier) Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 6 de septiembre de 2017 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement) From DDT Drôme La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants : - la présence et la permanence d'un lit naturel à l'origine, distinguant ainsi un cours d'eau d'un canal ou d'un fossé creusé par la main de l'homme mais incluant dans la… Updated on 13 de octubre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone humide surfacique du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles… Updated on 17 de enero de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Emprise d'un plan d'eau douce du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition… Updated on 26 de julio de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Bassins Versants Cette donnée renseigne l’emplacement des bassins versants présents sur la commune de Montpellier. Un bassin versant se définit comme une étendue sur laquelle l’eau s’écoule de manière continue d’amont en aval (rivière fleuve), ainsi que des crêtes aux vallées. On peut aussi parler de bassin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Bassins Versants Cette donnée renseigne l’emplacement des bassins versants présents sur la commune de Montpellier. Un bassin versant se définit comme une étendue sur laquelle l’eau s’écoule de manière continue d’amont en aval (rivière fleuve), ainsi que des crêtes aux vallées. On peut aussi parler de bassin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cadastre Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan ville Cette donnée est composée de plusieurs couches spatiales représentant le plan ville de Montpellier. Elle contient plusieurs couche shape, à savoir : les bâtiments, les équipements recevant du public (ERP), les parcs et jardins, les rivières, les voies, les voies piétonnes et les équipements… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Plan ville Cette donnée est composée de plusieurs couches spatiales représentant le plan ville de Montpellier. Elle contient plusieurs couche shape, à savoir : les bâtiments, les équipements recevant du public (ERP), les parcs et jardins, les rivières, les voies, les voies piétonnes et les équipements… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 12 de mayo de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain From DDT de l'Ain Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain_preindentification_cours_eau.shp). Données modifiées par la DDT01 du 27/11/2015 au 18/12/2015 (1ère diffusion internet) puis du 19/12/2015 au… Updated on 4 de noviembre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier From Direction Départementale des Territoires de l'Allier Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau Updated on 17 de enero de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites