Les communiqués de presse de la Ville de Besançon

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

Maquette des Budgets Primitifs et des Comptes Administratifs de la Commune de Castelnaudary

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Sud-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés,…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Centre-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés,…

Fourniture, au format xml, des inventaires des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Ile-de-France-Centre, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Ouest, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés, ainsi…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Sud-Ouest, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés,…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) conservé au Centre des Archives Intermédiaires de Trappes (CAIT), donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Nord, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés, ainsi…

Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat (relevés d’observations météorologiques sur support papier) de la Direction Interrégionale Nord-Est, donnant notamment des informations sur le site de mesure, les dates de mesure et les paramètres météorologiques mesurés,…

Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (total France en 2020 : 45 684 monuments). REF: référence (PAxxxx) ; ADRS : adresse (n° de la voie, type de voie, nom de la voie) ; AFFE : affectataire (utile pour les propriétés de l'Etat, mentionne le nom du ministère affectataire)…

Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2018 lors de la séance du 12 avril 2018.

Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.

Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéaires. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe…

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant…

Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.