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Prescriptions linéaires du PLU (doc. 04.05.2010) de la commune de Morogues
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Morogues
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Informations linéaires du POS (doc. du 09.01.2007) de la commune de Verdigny
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Verdigny
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Zones du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Bannay
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Habillages textuels du PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les…- Desconocido
- Morthomiers
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Saint-Georges-sur-Moulon
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Habillages textuels du POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
Etiquette habillant le plan d'un PLU Origine La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.…- Desconocido
- Morogues
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POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Senneçay
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POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Rians
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PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Herry
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POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Ménétréol-sous-Sancerre
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POS (doc. du 05.06.2010) de la commune de Santranges
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Santranges
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PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Saint-Florent-sur-Cher
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PLU (doc. du 13.05.2011) de la commune de Morthomiers
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Morthomiers
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PLU (doc. du 30.11.2012) de la commune de Beffes
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…- Desconocido
- Beffes
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Zones du PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Villabon
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Informations surfaciques du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Vignoux-sous-les-Aix
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Zones du POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…- Desconocido
- Vignoux-sous-les-Aix
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Informations linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…- Desconocido
- Marmagne
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Herry
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…- Desconocido
- Herry
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