Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune: prélèvements et résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire sur les unités de distribution ou les installations directement en amont, et liens entre communes et unités de distribution.…

Ce jeu indique le nombre de vaccinations de premières (colonne « nb_injection_1 ») et deuxièmes injections (colonne « nb_injection_2 ») effectuées à la date de comptabilisation des injections précisée (colonne « date comptabilisation injections ») et ce depuis la date de début des injections…

Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes.

Présentation Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement. Le programme a pour objectif de donner aux élus des…

Certaines clôtures d'immeubles portent l'inscription des architectes des villas qu'elles entourent, la plupart du temps sous la forme de petites plaques carrées en céramique. Elles comportent parfois également le nom des entrepreneurs. Ce jeu de données, comme celui des plaques et des monuments…

Chiffres de la pandémie Covid-19 sur le centre hospitalier d’Antibes sis 107 avenue de Nice, accompagnés des résultats des tests effectués sur le site des espaces du Fort Carré 67 Avenue du 11 Novembre.

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à…

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Administration générale Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le…

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Urbanisme Environnement Travaux Cadre de Vie Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé…

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Education Sports Associations Culture Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le…

Retrouvez ici le Bulletin municipal "Le Tarusate" ainsi que "La Lettre du Maire"

Compte rendu du conseil municipal de la ville de Tartas

Les décisions municipales (ou actes) sont prises par la commune.

Base Adresse Locale de la commune Saint-Melaine-sur-Aubance (49) Le travail d’actualisation et de certification de cette BAL est terminé.

Base Adresse Locale de la commune nouvelle de Les Garennes sur Loire (49) Le travail d'actualisation et de certification de cette BAL est en cours.

Base Adresse Locale de la commune nouvelle de Blaison-Saint-Sulpice (49) Le travail d’actualisation et de certification de cette BAL est en cours.

Base Adresse Locale de la commune nouvelle de Bellevigne-en-Layon (49) Le travail d'actualisation et de certification de cette BAL est en cours.

Base Adresse Locale de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance (49) Le travail d'actualisation et de certification de cette BAL est en cours.

Il s'agit des arrêtés de police réglementaires pris par le Maire d'Antibes ou le Préfet des Alpes-Maritimes pour faire face à la covid-19. Figurent en rouge les actes qui ne sont plus applicables, mais présents dans le jeu pour des questions de traçabilité. En vert figurent les arrêtés en vigueur.

L’indemnisation des catastrophes naturelles est prévue par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 et suivants du code des assurances). Ce régime prévoit l’indemnisation des « dommages matériels directs non assurables…