Le jeu de données est produit à partir d'ADMIN-EXPRESS-COG de l'IGN. Il est à nouveau généralisé (réduction d'un facteur 2), optimisé pour la cartographie thématique, l'analyse statistique et la publication sur le web de cartes interactives. Les régions et département d'outre-mer (Droms) sont…

Exports du découpage administratif français au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap produit dans sa grande majorité à partir du cadastre. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL qui impose un…

Ce fichier répertorie pour chaque commune le nom des lieux-dits et des voies, y compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence ci-dessous.

Les résultats des élections régionales de 1998 à 2010 sont disponibles par circonscription législative et ceux des élections de 1986 et de 1992 par département. Jusqu'aux élections de 1992, les résultats ont été obtenus auprès de la Banque de données sociopolitiques (BDSP) de Grenoble dont le…

Balances des budgets principaux et budgets annexes des communes de 2010 à 2017.

Mise en cohérence des polygones IRIS de Contours IRIS 2013 et des limites de communes d'OpenStreetMap simplifiées à 5m. Les limites infracommunales des IRIS sont inchangées par rapport à la source IGN/INSEE. Les limites d'IRIS correspondant à des limites communales sont prises dans la source…

Délimitations géographiques des communes concernées par la loi littorale - France métropolitaine, Corse. http://professionnels.ign.fr/adminexpress https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/communes-de-la-loi-littoral-30383009/

La loi NOTRe du 7 août 2015 a prévu l’élaboration et la mise en œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale d’ici le 1er janvier 2017. Elle fixe notamment un seuil minimal de population de 15 000 habitants, pouvant faire l’objet d’adaptations pour les territoires peu…

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES DU BASSIN DE VIE DE LA VILLE DE CAHORS

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES 37 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND CAHORS

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DES COMMUNES MEMBRES DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE CAHORS ET DU SUD LOT (SCOT)

AOP fromage bleu d'Auvergne et bleu des Causses Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées Téléchargement simple (Atom) du lot et des…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine et leur rattachement à des collectivités ayant le rôle de délégataires de compétences à la gestion des aides à la pierre. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre…

Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23…

carte des communautés de communes et communautés d''agglomération au 01/01/2014 Origine GÉNÉALOGIE : Généalogie non renseignée par le gestionnaire QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Aveyron Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞…

Carte des 23 cantons du département - Décrêt n°2014-205 du 21 février 2014 Origine GÉNÉALOGIE : Mise à jour à partir de la Base ASPIC et des derniers arrêtés préfectoraux QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité non renseignée par le gestionnaire Organisations partenaires DDT Val-d'Oise, DDT Aveyron Liens…

Ce jeu de données représente sous forme d'objets linéaires les limites de communes sur le territoire de Bordeaux Métropole. Origine Ce jeu de données est produit par Bordeaux Métropole à partir du jeu de données "Limite de commune (périmètre)" (FV_COMMU_S). Organisations partenaires Bordeaux…

Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre du renouvellement de charte en cours. Origine Contours géographiques issue de la BD topo_V3 à partir de la table communes et commune déléguées nuérisé par la DDT 49 à partir du courrier du…

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…