Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions. Les zonages réglementés des PPRN constituent les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN inondation de la commune de Vic-Fezensac (Gers) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de protection liées aux servitudes des monuments historiques (AC1) inscrits et classés en Charente. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Objets surfaciques des zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2 L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Est considéré comme étant… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 5 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones humides remarquables du SDAGE 2009-2015 de Lorraine et du Bassin Rhin-Meuse (en mode surfacique) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Le lot de données contient le périmètre des Zones humides remarquables de Lorraine et du Bassin Rhin-meuse. Localisation des zones humides répertoriées suite aux inventaires départementaux de Lorraine et du bassin Rhin-Meuse (54, 55, 57, 57, 68 et 88) ou issues de l''inventaire ZNIEFF (08 et 52).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Carte de bruit (carte de type B) - Département des Pyrénées-Atlantiques From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 17 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Emprises surfaciques des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020) Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral. Origine Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine (en 2014).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres autour de bâtiments d'élevage (60) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs Origine Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR ABIDOS (64DDTM20080003) - Document PPRN sur ABIDOS (64003), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR CASTET (64DDTM20070002) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 23 de diciembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR BESINGRAND (64DDTM20110009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BESINGRAND (64117) - département des Pyrénées-Atlantiques From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BEDOUS (64104), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR LAGOS (64DDTM20050007) - Document PPRN sur LAGOS (64302), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de MOUGUERRE (64407), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 23 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Document PPRN sur GERE-BELESTEN (64240), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 1 de marzo de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Document PPRN sur SERRES-CASTET (64519), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 26 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR PONTACQ (64DDTM20020006) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de PONTACQ (64453), département des Pyrénées-Atlantiques. From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques, les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 28 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aquitaine : TRI de Bergerac - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 26 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
l_communes_gpu_061 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques table des communes publiées sur le GPU - source : DDT61/CPP/SI - validité : 08/10/2018 Origine 2014 : Mise au standard COVADIS des données numériques des PPRn des départements de la région Aquitaine. Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 19 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ASTE-BEON (64069) - département des Pyrénées-Atlantiques From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 29 de febrero de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites