⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…

Cette base de données contient l'ensemble des remboursements mensuels effectués par le régime général de l'Assurance Maladie (hors prestations hospitalières) par type de prestations (soins et prestations en espèces), type d'exécutant (médecins par spécialité, chirurgiens dentistes, auxiliaires…

Vous pouvez consulter les taux votés ainsi que l'ensemble des données (bases, taux et produits) par collectivité territoriale. Les données sont disponibles en pièces jointes et pour une partie sur le site : https://www.impots.gouv.fr/portail/statistiques: Statistiques sur les impôts locaux Bases,…

Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte).

Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle UTAC (en charge de l’homologation des véhicules avant leur mise en vente) en accord avec le ministère du développement durable. Pour chaque véhicule les données d’origine…

Cette base de données contient l'ensemble des remboursements mensuels effectués par le régime général de l'Assurance Maladie (hors prestations hospitalières) par caisse primaire/département, par type de prestations (soins et prestations en espèces), type d'exécutant (médecins par spécialité,…

Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503 Retrouvez le calendrier des publications de l'Arcep.

Les informations relatives aux médicaments remboursés par l'ensemble des régimes d'assurance maladie sont présentées annuellement pour les années 2012 à 2014 et mensuellement depuis l'année 2015. Les fichiers présentent pour chaque médicament, par code CIP : la base de remboursement ; le montant…

Pour vous abonner à notre lettre d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/1405555 Pour consulter nos lettres d'information Sirene open data actualités, suivez ce lien : https://insee.fr/fr/information/3711739 Fichiers stock Cinq fichiers stocks…

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur. Les données présentées proviennent d'une base de données de l'ANFR alimentée par tous les exploitants d'installations radioélectriques, publics ou privés, dans…

Statistiques nationales du commerce extérieur sur les 13 derniers mois et la dernière année complète : les données sont détaillées par produits et pays. Méthode de collecte : L'information sur les échanges de marchandises est collectée sur la base de déclarations d'échanges de biens (DEB) pour les…

Ce fond de carte au format shapefile et geojson est une reprise du travail de Toxicode. L'Atelier de cartographie de Sciences Po à ensuite vérifié, nettoyé et généralisé le fond. Couverture : France métropolitaine, départements d'outre-mer (DOM) et collectivités d'outre-mer (COM) Format des…

Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées conseils départementaux au…