Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Serraval (Haute-Savoie) – approuvé le 12/09/1994 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal… Updated on 27 de mayo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cranves-Sales (Haute-Savoie) – approuvé le 01/12/2016 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 6 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021 Updated hace 3 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) 2021. Updated on 9 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Juvigny (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bellevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/06/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 5 de marzo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Espaces boisés classés en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Espaces boisés classés en Haute-Savoie Updated on 13 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Forêts en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Forêts en Haute-Savoie Updated on 7 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_ZONE_REG_PPRN_20150011_S_074 Updated on 5 de marzo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Forêts accessibles en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Forêt accessible en Haute-Savoie (située à moins de 150 mètres d’une route ou d’un chemin) Updated on 30 de septiembre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Morcellement cadastral de la forêt From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Morcellement des unités foncières en forêt Updated on 13 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Installations de production d'électricité photovoltaïque en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Installations de production d'électricité photovoltaïque de plus de 36 kW Updated on 2 de junio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Taux et exonérations de la taxe d’aménagement par commune en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La taxe d'aménagement est constituée de deux part : une part locale (communale ou intercommunale) et une part départementale. La part locale est instituée de plein droit pour les communes dotées de PLU ou POS et par délibération pour les autres. Son taux d'imposition est fixé entre 1% et 5% avec… Updated on 24 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppe urbaine 2004 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Représentation de l'enveloppe urbaine en 2004. Updated on 15 de diciembre de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN assiettes de servitudes PM1 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et… Updated on 22 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tracé ponctuel habillant les plans des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour… Updated on 11 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour la fabrication de neige artificielle de culture Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel (rivière… Updated on 16 de marzo de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites