Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces…

Export : CSV, HTML et XLS Source : www.ecosante.fr Irdes d'après données Insee, Irdes

Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité. Contenu (descriptifs des colonnes): ID : numéro de ligne Enseigne : nom du commerce Adresse : indication principale de l’adresse Complément : indication permettant une meilleure localisation (centre commercial, etc.) ou…

Localisation des cendriers sur le territoire de Tours Métropole

La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement ouverts pendant la période de confinement. L'attribut statut récupéré depuis https://www.caresteouvert.fr/ permet de savoir…

Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité en France métropolitaine en 2018. Avertissements : Les informations sont le reflet de la saisie effectuée dans les bases de données de la douane. N’ayant pas de caractère obligatoire, certaines données peuvent ne pas être…

Restaurations à Marnes-la-Coquette

Depuis 2013, sur certaines portions de plages malouines, il est interdit de fumer par arrêté municipal. Cette interdiction est valable pendant toute la période de surveillance des plages, en juillet et aout de chaque année. Les fichiers ci-dessous localisent ces portions de plages.

Désignation commerciale et adresse postale des débits de tabac en activité sur le territoire d'Orléans