L_FRAYERE_073 From DDT Savoie L_FRAYERE_073 Updated on April 11, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
2023_inventaire_frayeres_valide From DDT Savoie 2023_inventaire_frayeres_valide Updated on May 16, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de… Updated on July 26, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non… Updated on July 26, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Lot de pêche surfacique du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Les lots de pêche sont définis par un Arrêté PréfectoralArticle R435-16 et suivants du code de l'environnement. Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA). Updated on January 18, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants.L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non… Updated on July 26, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Classement piscicole des cours d'eau - PUY-DE-DÔME - 2005 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de donnée concerne le Classement piscicole des cours d'eau classé en deux catégories : les cours d'eau de 1 ère catégorie et les cours d'eau de 2 ème catégorie. Updated on September 24, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites